Artivea ← Retour à l'accueil
Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER — ex. juillet 2026]

À personnaliser. Les champs entre crochets [À COMPLÉTER] sont à remplacer par vos informations réelles une fois votre entreprise immatriculée (SIRET, adresse, hébergeur…). Ces mentions sont obligatoires pour tout site professionnel en France (loi n° 2004-575 pour la confiance dans l'économie numérique).

1. Éditeur du site

Le site artivea.fr est édité à titre personnel dans le cadre d'un projet en cours de structuration. L'activité n'est pas encore immatriculée ; les informations légales complètes (numéro SIRET notamment) seront ajoutées dès l'immatriculation de l'entreprise.

Coordonnées de l'éditeur :

  • Dénomination : Artivea
  • Statut juridique : Projet en cours de structuration — non encore immatriculé
  • Responsable de la publication : [À COMPLÉTER — nom et prénom]
  • Adresse : [À COMPLÉTER — adresse de contact]
  • Numéro SIRET : En cours d'immatriculation
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER si applicable — sinon « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
  • E-mail : [À COMPLÉTER — ex. contact@artivea.fr]
  • Téléphone : [À COMPLÉTER]

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur : [À COMPLÉTER — ex. OVH, o2switch, Hostinger, Vercel…]
  • Adresse : [À COMPLÉTER — adresse de l'hébergeur]
  • Contact : [À COMPLÉTER — site web ou téléphone de l'hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, logo, mise en page, code) est la propriété exclusive d'Artivea, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

Les informations transmises via le formulaire de contact (nom, métier, ville, téléphone, e-mail, message) sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande et vous recontacter. Elles ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour l'exercer, écrivez à [À COMPLÉTER — e-mail de contact].

5. Cookies

Ce site n'utilise pas de cookies publicitaires ni de traceurs à des fins de suivi marketing. [À COMPLÉTER si vous ajoutez un outil de mesure d'audience type Google Analytics ou Matomo — il faudra alors un bandeau de consentement.]

6. Responsabilité

Artivea s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d'une indisponibilité temporaire du service. Les liens éventuels vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité d'Artivea quant à leur contenu.

← Retour à l'accueil

© Artivea — Tous droits réservés. Mentions légales